Taux de coûts indirects (F&A)

Les financements fédéraux américains n'appliquent pas un pourcentage forfaitaire de frais généraux comme le fait Horizon Europe. L'organisation NÉGOCIE un taux avec une seule agence fédérale, et cet accord (un negotiated indirect cost rate agreement) est ensuite honoré par toutes les autres agences fédérales.

Les taux varient énormément. Les grandes universités de recherche affichent couramment des taux bien au-dessus de 50%, les hôpitaux plus encore, les petites structures à but non lucratif beaucoup moins. Le taux reflète la structure auditée des frais généraux de l'organisation, non un choix de politique, et en négocier un pour la première fois est un exercice comptable substantiel.

Une organisation qui n'a jamais négocié de taux peut à la place prendre le taux DE MINIMIS, sans aucune négociation. Ce taux a été de 10% pendant des années et a été porté à 15% par la révision de 2024 des règles, applicable aux financements émis à partir d'octobre 2024. Pour un candidat étranger qui n'a nulle intention de négocier avec une agence américaine, c'est l'option pratique.

L'assiette compte autant que le pourcentage. Les taux s'appliquent en général aux MODIFIED TOTAL DIRECT COSTS, qui excluent les équipements, les dépenses d'investissement, les coûts de soutien aux participants, et la fraction de chaque subaward au-delà d'un seuil, porté à $50,000 par subaward lors de la révision de 2024. Un taux de 50% sur une assiette qui exclut l'essentiel du budget rapporte moins qu'un taux de 25% sur la totalité.

Certains programmes plafonnent par la loi la récupération des coûts indirects en dessous de votre taux négocié, et les subventions de formation la plafonnent souvent sévèrement. L'avis indique le plafond ; l'écart entre votre taux et ce plafond est de l'argent que votre organisation absorbe, et il doit être établi avant de bâtir le budget, non après l'attribution.